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Editeur du site

Chartreuse Tourisme – L’agence de promotion & commercialisation de la Destination Chartreuse
Place de la mairie 38380 St Pierre de Chartreuse

Création et hébergement du site

Création graphique : Raccourci
Développement : Raccourci
Hébergement : OVH

Responsable du site : Bertrand Pichon-Martin

Confidentialité – données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Bertrand Pichon-Martin, Présidente de l’Association Chartreuse Tourisme.

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication de Chartreuse Tourisme.

Le destinataire des données est : Chartreuse Tourisme

La durée de conservation des données est de trois ans.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :

Modifier et supprimer votre compte utilisateur en adressant un courriel à info@chartreuse-tourisme.com ;
Adresser un courrier à Chartreuse Tourisme, place de la mairie 38380 St Pierre de Chartreuse
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Responsabilité

La responsabilité de Chartreuse Tourisme ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Chartreuse Tourisme ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Chartreuse Tourisme ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Chartreuse Tourisme ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Chartreuse Tourisme ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale. éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. Chartreuse Tourisme n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.chartreuse-tourisme.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive Chartreuse Tourisme ou des offices de tourisme de la Destination. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Chartreuse Tourisme.

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Chartreuse Tourisme sur le site www.chartreuse-tourisme.com.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.